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Membre du conseil de fabrique d'une paroisse. Il est chargé de l'administration des revenus et des dépenses (la fabrique étant tout ce qui appartient à une église paroissiale, les fonds et revenus attachés à son entretien, l'argenterie, les ornements, etc...) | ||
Association dont les membres sont généralement élus chargée de gérer les biens paroissiaux. À l'origine les fabriques étaient composées de membres du clergé (marguilliers) mais par la suite les fabriciens furent des laïques élus par les paroissiens. | ||
Une université se composait le plus souvent de 4 facultés : droit, médecine, arts et théologie. |
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Droit seigneurial dû pour obtenir la permission de construire et posséder une maison. Parfois, il pouvait s'agir d'un droit d'usage permettant de prendre du bois sur les terres du seigneur pour la charpente et le toit des maisons. |
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Ensemble des lois et coutumes
qui régirent l'ordre politique et social du IX° siècle
jusqu'à la fin du Moyen-Age et dont certaines sont toujours en vigueur
sous l'ancien-régime. Sous les Bourbons la féodalité
disparaît peu à peu. Lors des guerres de religion, Henri
IV obtint l'obéissance des seigneurs féodaux et Richelieu
châtie leur insubordination en abattant leurs châteaux et en
remplaçant leurs pouvoirs locaux par l'administration des intendants.
La défaite de la Fronde fait disparaître les dernières
survivances féodales. Mais si la féodalité n'existe plus en tant qu'organisation administrative, elle subsiste sur le plan économique, civil et surtout agraire. Au début de l'ancien régime, la dépréciation de la monnaie fait que les redevances dues aux seigneurs se réduisent à presque rien et ces derniers hésitent à exercer tous leurs droits de peur que leurs terres ne soient désertées. Par contre, au début du 18e siècle, même s'il n'existe plus qu'une ombre de seigneurie, l'augmentation du prix des denrées agricoles fait que les seigneurs mettent plus d'empressement à réclamer leur dû, la tyrannie féodale se réveille et les droits féodaux recommencent à peser très lourd sur la paysannerie. De multiples contestations naissent de l'obscurité des coutumes, de l'absence de titres, d'arpentages... les procès se multiplient. Les gens de justice sont les premiers bénéficiaires de ce regain de féodalité tandis que les gens du peuple sont à nouveau avilis, opprimés et croulent sous les multiples taxes et droits. Il faudra attendre 1789 pour que l'ampleur des revendications soit exprimée dans les cahiers de doléances et ces droits seigneuriaux abolis. |
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Lorsqu'il afferme les impôts indirects
à des " fermiers " le roi les autorise à lever l'impôt
eux-même moyennant le paiement immédiat d'une certaine somme.
Ce fut une pratique courante sous l'ancien régime car tout en esquivant
les difficultés de la perception, il procurait à la monarchie
des recettes nettes, régulières et faciles à anticiper.
Les droits furent d'abord affermés séparément à différents fermiers, les "traitants" (qui traitaient d'un droit), et des "partisans" (qui prenaient un impôt en parti) qui le percevaient à leur profit après avoir versé une certaine somme au fisc. A partir de Colbert la tendance fut de regrouper un grand nombre de droits ensemble dans des "fermes générales" de manière à réduire le nombre de ces fermiers très impopulaires car ils prélevaient beaucoup plus que ce qu'ils ne payaient au roi. S'oppose à la régie. |
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C'est sous Colbert (1619-1683) que les
fermes générales ont vu le jour en 1680 pour collecter gabelles,
aides, domaines,
traites et entrées même
si en ces temps troublés l'économie est trop fragile pour
assurer une perception régulière. En 1726, toutes les fermes
existantes sont rassemblées en un bail unique négocié
avec une compagnie de 40 (puis 60) grands financiers dont le nombre d'agents
réguliers a pu atteindre 25 000. La rémunération de ces grands financiers comprenait des revenus fixes garantis par l'état, plus une partie variable correspondant à un pourcentage des sommes perçues. Devant les vives oppositions à la Ferme générale, en 1769 les contrôleurs généraux adoptent le système de la régie. Contrairement au système de la ferme, la perception des impôts et l'administration du service qui en a la charge sont confiées à des organismes publics, les régisseurs recevant une rémunération fixe. En 1780, sur l'initiative de Necker les impôts indirects
sont répartis entre trois compagnies fermières : la ferme
générale (droits de douane), la ligue générale
(droits sur les boissons) et l'Administration générale des
domaines et des droits domaniaux (domaines ruraux, droits d'enregistrement).
Mieux toléré que la ferme, le système sera généralisé
sous la Révolution et le Consulat. |
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L'importation, puis la culture du tabac dans
différentes provinces (Agenais, Condomois, Provence, Comtat Venaissin,
Normandie, Franche-Comté, Alsace, ou Flandre) fit que l'état
s'intéressa de très près à cette plante, cherchant
à en favoriser la culture et à en faire une source de revenus
fiscaux. L'Etat s'arrogea d'abord le monopole de la distribution et de la vente, puis de la fabrication du tabac en ayant recours au système de ferme qui lui garantissait des revenus fixés à l'avance. L'essor de la consommation populaire du tabac à fumer, chiquer ou priser entraîna de violentes réactions à l'égard de cet impôt et de ses agents, et une contrebande extrêmement active se mit très tôt en place. |
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Ménage, foyer, famille. Ensemble des personnes vivant autrefois autour du même feu. Il regroupe tous ceux qui vivent dans un même foyer : père, mère, enfants ascendants, collatéraux, domestiques. Par convention, les veuves et les personnes vivant avec elles, ou les femmes seules sont dénombrées pour un demi-feu. On a souvent tenté de déterminer le nombre moyen de personnes composant le feu, afin de pouvoir dénombrer les habitants d'une localité ou d'une région et le coefficient multiplicateur varie en général de 4,5 et 5,5, même s'il faut ensuite tenir compte des brusques périodes de déclin ou d'essor démographique qui peuvent ponctuellement faire varier ce coefficient. | ||
Droit seigneurial notamment pratiqué en Bresse qui consistait en un prélèvement d'une mesure de grains par feu croissant acquittée par tout nouveau venu ou d'une mesure pour feu vacant c'est à dire au départ définitif de la seigneurie |
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Liste d'aptitude à l'épiscopat. La charge était presque aussi importante qu'un ministère puisque son titulaire était chargé de désigner au roi les ecclésiastiques à nommer aux bénéfices. | ||
Legs testamentaire fait secrètementau nom d'une personne ou expressément chargée de le restituer à une autre |
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Fidéjusseur |
Terme de Palais, qui signifie ce qu'on nomme aujourd'hui Caution. C'est celui qui s'oblige pour autrui, & qui garantit le payement de la somme principale. |
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Terme moyenâgeux qui réunissant
3 éléments distincts : |
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Duchés, marquisats, comtés, vicomtés et baronnies qui anoblissaient immédiatement les rares roturiers à en avoir bénéficié. |
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Cahier ou registres contenant la description des biens composant les fiefs et des redevances qui sont exigibles. (+/- synonyme aveu & dénombrement, hommages) |
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Ensemble des recettes de létat royal (taille comprise) excepté le domaine |
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Tout ce qui concerne le domaine du roi |
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Peine infamante qui consistait à marquer un condamné soit d'une fleur de lys, soit de la lettre V s'il s'agissait d'un vol, ou des lettres GAL s'il avait été condamné aux | ||
Promesse solennelle de fidélité
faite par le vassal à son seigneur effectuée dans le respect
des coutumes locales. |
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L'établissement de foires
et marchés était un droit
régalien et seul le roi ou des seigneurs
haut justicier à qui il avait délégué
son pouvoir pouvaient les autoriser. Dédiés aux échanges
de proximité les marchés tenaient une place très
importante dans la vie des communautés urbaines et villageoises.
On y trouvait soit des commerçants qui s'approvisionnaient en produits
frais, soit les producteurs eux-mêmes en provenance des villages
avoisinants qui venaient vendre leurs produits une ou deux fois par semaine..
Si ces foires & marchés ont conservés une grande importance
jusqu'au 17e siècle, c'est que les taxes qui frappaient durement
le commerce épargnaient souvent les marchandises destinées
aux foires. (Les foires de Rouen étaient exonérées
de 50 % des droits de sortie et du droit de gros
; les foires de Lyon étaient exemptées des droits
de la douane de Lyon et des 4/5ème
des traites foraines...) |
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Privilège qu'avait l'Eglise de juger ses propres membres. Un clerc ne pouvait être jugé que devant un tribunal d'Eglise |
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Droits de traite
anciennement levés à la sortie des provinces de pays d'Aides
vers les provinces non soumises aux Aides, ou à la sortie d'une
province réputée étrangère
pour une autre, sous l'ancien régime ils ne concernaient plus que
les provinces du Languedoc, Provence, Lyonnais, Dauphiné,
Foix, Comminges et Armagnac et variaient selon l'origine et la
destination des marchandises : |
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Marchands qui viennent aux foires des autres villes, ou tout membre dune corporation qui exerce en dehors de son lieu dorigine. Parfois synonyme de horsain. |
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Maisons de correction pour "ceux qui ont essuyé
des procès pour des crimes, mais contre lesquels il ne s'est point
trouvé de preuves suffisantes pour les condamner" ou pour
les gens détenus par lettres
de cachet. Elles étaient nombreuses : A Paris : Bicêtre,
Charenton, la Bastille, le Château de Vincennes pour les hommes,
Ste Pélagie, la Salpêtrière, les Madelonnettes
pour les femmes. (La Bastille était davantage une maison de
force qu'une prison) Au For-l'évêque, (ancien siège de la juridiction de l'évêque de Paris) devenu prison royale en 1674, étaient surtout détenus les prisonniers pour dettes et les comédiens que les autorités voulaient punir. |
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Les espaces boisés, élément
vital de la vie sous l'ancien régime dépendaient de la grande
ordonnance des eaux
& forêts établie par Colbert en 1669 visant
à les protéger. Un quart des forêts devait être
destiné à croître en haute futaie (être maintenu
jusqu'à la 120e année) tandis que les trois quarts restants
étaient organisés en coupes (compartiments de forme allongée.
Lorsque le dernier vient d'être vidé, le premier va l'être
bientôt puisque atteignant son âge d'exploitation de 20 ou
25 ans ; les peuplements sont donc exploités sur un mode cyclique
qui facilite la régénération naturelle ou assistée
à partir de la fin du 18e siècle. |
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Les forges, apparues dès le moyen-âge
et très grosses consommatrices en bois se multiplient dès
le 16e siècle. Sous François Ier, l'on en recense
presque 500 et les "maîtres des forges" commencent un
peu partout à se retrouver en haut de l'échelle sociale. |
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Dans les pays de langue d'oc, les forléaux sont des mercuriales qui donnent le cours légal des denrées |
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C'est le mariage qu'un serf pouvait contracter en dehors de sa seigneurie, ou avec une personne d'une autre condition que la sienne. Le serf, moyennant un "droit de formariage », "demandait" l'autorisation de se marier à son seigneur. |
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La plus petite pièce en circulation étant le liard (équivalent à 3 deniers), toute somme inférieure due au roi, devait se payer à cette valeur. | ||
Droit dû au roi ou à
un seigneur sur chaque feu, maison ou
famille. En quelque sorte l'ancêtre de taille,
depuis que qu'il devint perpétuel sous Charles VII. |
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Peine prononcée contre des personnes de basse condition, souvent des femmes car les hommes étaient envoyés aux galères. Le fouet se donnait par le bourreau sur la place publique. |
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Propriété du seigneur souvent affermée à des boulangers appelés "fourniers". |
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Piliers auxquels étaient pendus les
condamnés à la potence. Les fourches patibulaires étaient
une marque de haute justice,
même si elles ont parfois été usurpées. |
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Droit seigneurial payé pour utiliser le four banal collectif qui se trouvait dans les villages. En ville, des "fourniers" (boulangers) affermaient le four et l'usager leur laissait le fournage souvent équivalent à 1/16e de la pâte ou à une miche sur 24. Les campagnards pouvaient avoir un four chez eux, mais dans ce cas, le seigneur faisait payer un droit au feu en récompense de la permission concédée. |
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Approvisionnement en sel des greniers de grande gabelle. | ||
Lorsque le royaume ne pouvait subvenir à tous les besoins de ses troupes une taxe spéciale était levée appelée "fourrages". Il était alors d'usage que le roi participe à concurrence de 5 sols par ration, le solde étant payé par la province où les troupes stationnaient. | ||
Fourrier |
Officier qui marque les logis pour le Roi, & toute sa Cour, quand
il voyage. Les Fourriers sont au-dessous des Maréchaux des logis.
On est fort incommodé en suivant la Cour, quand on n'est point
logé par Fourriers. Il y a des Fourriers du Corps, des Fourriers
de la Maison, & des Fourriers ordinaires. |
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Fourrière |
Nom d'un des Offices de la Maison du Roi. Lieu destiné à serrer le bois de chauffage dans la Maison du Roi ou des Princes, & où s'en fait la distribution. Il y a un Chef de fourrière, & autres Officiers qui servent dans la Maison du Roi |
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L'alleutier disposait de sa terre en pleine
propriété et pouvait en faire ce que bon lui semblait sans
la moindre contrainte quant aux charges et obligations féodales..
Le droit de propriété y était absolu (par opposition
au fief ou à la censive).
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Droit payé au roi exigé dun roturier qui faisait lacquisition dun héritage noble ou féodal. Il était égal à la valeur d'une année de revenus versée tous les 20 ans. Jusqu'en 1771 certains pays étaient exempts du droit de franc-fief : le Perche, Chartres, Orléans, Angers, Abbeville mais à cette date le roi révoqua cette exemption et il s'appliqua dans tout le royaume. En Artois et en Franche-Comté il n'était payable qu'une seule fois alors que partout ailleurs il s'appliquait également à toute transmission. | ||
Privilège, exemption, accordée à certaines personnes ou collectivités déterminée par les lois et règlements | ||
Privilège très envié qui autorisait à se fournir en sel directement au grenier sans passer par les collecteurs. Le prix étant réduit, l'économie ainsi réalisée était loin d'être négligeable. | ||
Terme en usage dans l'Anjou pour désigner des rentes solidaires, les plus détestées de toutes car elles entraînaient constamment des difficultés entre "confrécheurs". |
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Communauté qui rassemblait une famille au sens large du terme (parents, enfants, frères, soeurs, cousins....) ou une association contractuelle d'individus vivant sous le même toit avec pour objectif de tirer leurs moyens de subsistance d'une exploitation agricole. | ||
Le froment, lorsquil ne qualifiait pas les grains de blé séparés de la tige après battage, était, vers 1760, lavoine fourragère appelée aussi "avoine élevée" |
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Droit seigneurial consistant généralement à prélever quelques boisseaux d'avoine sur chaque habitant faisant feu et fumée |
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Sous l'ancien régime la futaie se définit en
fonction de l'âge du bois. Elle est * haute à 100 ans au XVIe siècle, 120 ans au XVIIe siècle, plus encore au XVIIIe siècle * moyenne entre 80 et 100 ans * basse entre 50 et 80 et à partir du XVIIe siècle, la réglementation concerne aussi bien le domaine du roi que les forêts privées. (voir aussi Eaux et forêts) |
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